Rungis : Willem perd son recours, Marcillaud confirmé à la tête de la mairie

Le tribunal administratif de Melun a rejeté mardi la requête en annulation des élections municipales lancée par la candidate Béatrice Willem, qui avait perdu à 79 voix près.

 Bruno Marcillaud (SE) a été élu maire de Rungis avec 45,57 % des voix.
Bruno Marcillaud (SE) a été élu maire de Rungis avec 45,57 % des voix. DR

Bruno Marcillaud reste le nouveau maire de Rungis. Le tribunal administratif de Melun a rejeté mardi le recours en annulation des élections municipales demandé par Béatrice Willem (SE). La candidate, ex-première adjointe, avait perdu à 79 voix près au second tour d'une triangulaire en juin dernier.

« Cette décision nous rend plus serein, confie Bruno Marcillaud (SE). Nous étions en attente du jugement car on ne sait jamais de quel côté peut tomber la pièce. Nous avions tout de même pris à bras-le-corps plusieurs dossiers dès notre arrivée. Mais désormais, nous allons pouvoir continuer plus sereinement. »

Manque de preuves

Si le tribunal a confirmé plusieurs griefs avancés par Béatrice Willem, il a surtout montré leurs limites. Oui, l'équipe du candidat Bruno Marcillaud a bien utilisé Facebook en mai pour promouvoir la distribution de 300 masques aux plus vulnérables, via le CCAS de Rungis, qu'ils avaient achetés grâce aux cotisations des membres de la liste.

Oui, cela « a constitué une forme de propagande électorale » mais pas « une publicité commerciale » au sens du code électoral : « Le contenu du site […] n'était accessible qu'aux internautes se connectant volontairement » et la liste n'a pas payé Facebook pour favoriser l'apparition du « post » sur le réseau social. En plus, la plupart des personnes ayant distribué les masques « n'avaient pas la qualité d'élu », donc « l'opération ne revêt pas le caractère d'une campagne de promotion publicitaire des réalisations ou de la gestion d'une collectivité », ce qui est interdit durant une campagne électorale.

Oui, un tract anonyme mensonger et injurieux envers Béatrice Willem a bien été diffusé l'avant-veille, la veille et le jour du scrutin dans des boîtes aux lettres et sur des pare-brise de voiture. Mais « il ne résulte de l'instruction ni la réalité de la distribution de 200 tracts, ni l'ampleur de la diffusion », note le tribunal. Ce document ne peut être regardé « comme ayant été de nature à avoir altéré la sincérité du scrutin ».

« Ce sont les arguments qu'on a défendus, étayés par des articles de loi et des jurisprudences », souligne Bruno Marcillaud.

Willem reste au conseil municipal

Béatrice Willem accuse un peu le coup mais avoue qu'elle s'attendait à une telle décision : « Dès l'audience, quand la rapporteure publique a parlé, j'ai senti que le tribunal ne serait pas favorable à ma demande. Le ton et le contenu de son rapport m'ont déçue. J'ai l'impression qu'elle confirmait l'existence d'irrégularités mais qu'il n'y en avait pas eu suffisamment pour avoir influencé le scrutin à ses yeux. »

L'élue, désormais passée dans l'opposition après 25 années dans la majorité, continuera de siéger au conseil municipal. « J'ai encore des choses à dire, justifie-t-elle. Désormais, j'aurai plus de temps libre, je vais pouvoir le consacrer à famille, mes loisirs et la vie associative. »