Élections municipales dans le Val-d’Oise : le tribunal rejette les premiers recours

Les premiers recours examinés par le tribunal administratif de Cergy ont confirmé les résultats du mois de mars dans huit communes du département, dont Champagne-sur-Oise et Magny-en-Vexin.

 Les élections municipales 2020 ont fait l’objet de nombreux recours dans le Val-d’Oise, une trentaine au total.
Les élections municipales 2020 ont fait l’objet de nombreux recours dans le Val-d’Oise, une trentaine au total. LP/Julien Barbare

Il n'y aura pas de premier tour bis ni à Champagne-sur-Oise, ni à Magny-en-Vexin. Le tribunal administratif a débouté tous les candidats des communes de moins de 9000 habitants qui avaient déposé un recours dans le but de faire annuler le scrutin du 15 mars.

Lors de l'audience du 10 septembre dernier, huit dossiers avaient été examinés par le tribunal administratif de Cergy. Le déroulement de la campagne et du jour du vote ont ainsi été passés au crible dans les communes de Champagne, Magny, Roissy-en-France, Fontenay-en-Parisis, Ecouen, Saint-Witz, Puiseux-en-France et Survilliers. Mais aucun des arguments soulevés n'a finalement été retenu par les juges.

Pas d'irrégularités à Champagne-sur-Oise

À Champagne-sur-Oise, la maire sortante Corinne Vasseur (DVD) avait notamment tenté de faire annuler la victoire de son rival Stéphane Carteado (DVD). Un recours motivé par le très faible écart séparant les deux candidats : six voix seulement. Malgré tout, le tribunal a considéré qu'aucune des irrégularités invoquées par la tête de liste perdante n'était recevable. « De nombreux éléments, que nous avons mis en exergue, montraient que ce recours n'était pas juste », commente le premier adjoint Jean-Jules Morteo. « La victoire de Stéphane Carteado est une grande réussite, les électeurs ont senti qu'il incarnait un changement et ils l'ont choisi. »

Parmi les principaux arguments invoqués par Corinne Vasseur figurait notamment « l'affichage sauvage » en dehors des panneaux réglementaires. Le portrait de Stéphane Carteado avait ainsi été placardé sur la grille d'enceinte d'une résidence privée le jour de la brocante de la ville. Mais le candidat a fait valoir que sa concurrente elle aussi n'aurait pas toujours respecté les lois à la lettre. « Le samedi veille du scrutin, nous avons retrouvé une dizaine d'affiches sauvages pour la liste de Corinne Vasseur », tacle ainsi les gagnants. L'équipe de Stéphane Carteado peut désormais continuer à travailler l'esprit tranquille. « Nous avons déjà d'excellents retours des habitants », avance Jean-Jules Morteo.

A Magny-en-Vexin, l'argument d'une publication sur Facebook jugé irrecevable

À Magny-en-Vexin, c'est entre autres l'usage d'une publication « sponsorisée » sur les réseaux sociaux - l'occurrence une publication « boostée » sur Facebook pour la somme de 5 euros - qui était mise en cause. Le tribunal a estimé que cette seule pratique n'avait pu avoir d'incidence sur le scrutin qui avait vu l'élection de Luc Puech d'Alissac (DVD) face au sortant Jean-Pierre Muller (DVG).

Au total, une trentaine de recours ont été déposés contre les résultats des municipales 2020 dans le Val-d'Oise. D'autres dates d'audiences sont donc à prévoir d'ici la fin de l'année.